Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 Juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique , dite LCEN, il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.laroussecreation.com , les présentes mentions légales .

Le site www.laroussecreation.com est géré par la société LAROUSSE CREATION SAS
L'accés et l'utilisation du site sont soumis aux présentes " mentions légales " détaillées ci-après ainsi qu'aux lois et/ou règlements applicables .

La connexion , l'utilisation et l'accées à ce site impliquent l'acceptation intégrale et sans réserve de l'internaute , de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales


INFORMATIONS LEGALES
Le site www.laroussecreation.com est édité par la société :

LAROUSSE CREATION SAS
Zi la Saussaye
152 rue des charmes
45590 ST CYR EN VAL
Rcs Orleans : 423 562 636 00021
Code APE : 7311Z


Tel : 02 38 25 06 60
Mail : contact@laroussecreation.com
Fax : 02 38 69 13 05

Directeur de la publication : Christophe TARDIEU

Le site est hébergé par la société OVH

RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France.

Sont considérés comme utilisateur tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site www.laroussecreation.com



ACCESSIBILITÉ

Le site est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h et 7/7 j , sauf interruption , programmée ou non, pour les besoins de maintenance ou en cas de force majeure .
En cas d'indisponibilité d’accès au Site, celui-ci s'engage à faire son maximum afin d'en rétablir l’accès . Le site ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultat de son indisponibilité .


COLLECTE DE DONNEES

Ce site est déclaré à la commission nationale informatique et libertés ( CNIL) sous le numéro 1895180
En outre il est conforme aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés . En vertu de celle-ci , l'utilisateur bénéficie notamment d'un droit d'opposition ( art.32 et 38) , d’accès ( art 38 et 39 ) et de rectification ( art.40 ) des données le concernant .

Pour faire usage de celui ci , l'utilisateur doit adresser à l'éditeur en le contactant à l'adresse suivante contact@laroussecreation.com , ou par courrier adressé au domicile de l’éditeur en précisant ses noms, adresse .


POLITIQUE DE COOKIES
Le site www.laroussecreation.com a éventuellement recours aux techniques de "cookies" lui permettant de traiter des statistiques et des informations sur le trafic, de faciliter la navigation et d'améliorer le service pour le confort de l'utilisateur